Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES
/
FGT France Granulés Technologies
Marque expirée - Marque en non vigueur

FGT France Granulés Technologies
FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES SARL

Numéro de dépôt :
3560216
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2018
FGT France Granulés Technologies de FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque FGT France Granulés Technologies

Déposée le 4 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FGT France Granulés Technologies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 657 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FGT France Granulés Technologies est expirée depuis le 4 mars 2018.

FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : France Granulés


FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES SARL - 42 Avenue du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 501657076


FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES - 42 Avenue du Général de Croutte,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Combustibles, bois, granulés de bois, granulés végétaux ou granulés à base d'autres matières premières (combustibles).

Lignes de granulation (machines), presse à granuler le bois, matières végétales ou autres matières premières (machines).

Traitement des déchets, transformation, valorisation – production d'énergie – tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).